Dons planifiés

Faites un don qui vous ressemble et profitez de certains avantages!

Afin de vous accompagner dans la compréhension des différentes formes de dons planifiés, la Fondation de l’Hôpital du Sacré-Cœur a mis sur pied son Programme de dons planifiés. Il vise à vous fournir toute l'information dont vous avez besoin au sujet des dons planifiés; à répondre à vos questions et à vous assister, si vous le souhaitez, dans les démarches conduisant à la concrétisation de votre don.

Dons planifiés

Dans le cadre de ce Programme, nous avons préparé une série de fiches informatives détaillées au sujet des principales formes de dons planifiés ainsi que quelques principes fiscaux. Voici les types de dons planifiés les plus communs :

  • Le don testamentaire
  • Le don d'actions cotées en bourse ou autres titres
  • Le transfert de la propriété ou souscription d’une police d’assurance-vie
  • Le don d’un REER ou d’un FERR
  • Le don d’œuvres d’art

Pour obtenir une copie de ces fiches ou encore pour discuter de toute question relative aux dons planifiés, communiquez avec Me Marie-Claude Tellier, au 514 338-2303, poste 3 ou encore à l'adresse marie-claude.tellier.cnmtl@ssss.gouv.qc.ca.

Tableau comparatif concernant les principales formes de dons

Nous vous invitons à consulter notre tableau synthèse. 

CLIQUEZ ICI pour accéder au tableau.

Les dons d'actions cotées en bourse ou autres titres

Le don d’actions cotées en bourse (ou d’autres titres comme des obligations, des unités de fonds communs ou des options d’achat d’actions) est avantageux pour un donateur qui souhaite faire un don à la Fondation sans toucher à ses liquidités.

Il est particulièrement intéressant dans le cas d’actions ou de titres dont la valeur a significativement augmentée, puisque le gain en capital réalisé grâce à l’augmentation de la valeur des actions sera complètement exempt d’impôt.

CLIQUEZ ICI pour avoir accès à notre fiche détaillée.

CLIQUEZ ICI pour avoir accès à notre formulaire de dons d'actions.

Modèles de clauses testamentaires

Nous avons préparé à l’attention de nos donateurs, mais aussi de leur notaire ou leur avocat, des modèles de clauses testamentaires qui correspondent aux situations les plus fréquentes des personnes désireuses de faire un legs au profit de la Fondation.

CLIQUEZ ICI pour voir la fiche sur les modèles de clauses testamentaires

Ajouter tableau avantages fiscaux, modèle de clauses testamentaires et formulaire don d’actions