Dons planifiés

Faites un don planifié et profitez de certains avantages fiscaux!

Faire un don est un geste très personnel, souvent lié à un évènement, au désir de soutenir une cause ou à la volonté de dire merci. Il existe plusieurs manières de faire un don : donner de l’argent, acheter des billets pour une activité bénéfice, offrir un bien de grande valeur, etc.

Il existe aussi certains dons donnant droit à des crédits d’impôt additionnels permettant de donner plus, à moindre coût. Il s’agit des dons planifiés.

Dons planifiés

Deux éléments caractérisent cette forme de don : un avantage fiscal et le fait de prendre le temps de se renseigner afin de déterminer quelle forme de don est la plus adaptée au montant que l’on souhaite donner compte tenu de notre situation personnelle. Cet exercice demande bien sûr un peu de travail, mais il en vaut la peine car il vous permet de faire un don qui vous ressemble.

Vous souhaitez avoir un portrait global des principales formes de dons planifiés? Nous avons préparé à votre intention un tableau comparatif de leurs principaux avantages et des personnes à qui chaque type de don s’adresse généralement.

Cliquez ici pour accéder au tableau.

Afin de vous accompagner dans la compréhension des dons planifiés, nous avons aussi préparé des fiches informatives portant sur les formes de dons planifiés les plus courants et sur la manière de les concrétiser. Ces fiches portent sur les questions suivantes :

  • Le don testamentaire ;
  • Les modèles de clauses testamentaires ;
  • Le don d'actions cotées en bourse ou autres titres ;
  • Le formulaire relatif aux dons d'actions ou autres titres de la Fondation ;
  • Le don d’une police d’assurance-vie ;
  • Le don d’un REER ou d’un FERR ;

Le don testamentaire

Vous souhaitez léguer un montant fixe ou un pourcentage de vos biens à la Fondation de l’Hôpital du Sacré-Cœur de Montréal?

Pour ce faire, vous devez le prévoir au moyen d’une clause spécifique à cet effet dans votre testament. Vous trouverez des réponses à vos questions à ce sujet dans les fiches suivantes.

 Cliquez ici pour accéder à notre fiche sur les dons testamentaires

 Cliquez ici pour accéder à nos modèles de clauses

Le don d'actions cotées en bourse ou autres titres

Le don d’actions cotées en bourse (ou d’autres titres comme des obligations, des unités de fonds communs ou des options d’achat d’actions) est avantageux pour un donateur qui souhaite faire un don à la Fondation de l’Hôpital du Sacré-Cœur de Montréal (la «Fondation») sans toucher à ses liquidités.

Il est particulièrement intéressant dans le cas d’actions ou de titres dont la valeur a significativement augmentée, puisque le gain en capital réalisé grâce à l’augmentation de la valeur des actions sera complètement exempt d’impôt.

Cliquez ici pour accéder à notre fiche sur le don d’actions et autres formes de titres

Cliquez ici pour accéder à notre formulaire de dons d’actions de la Fondation

Le transfert de la propriété ou souscription d’une police d’assurance-vie

Il existe plusieurs façons d’utiliser une police d’assurance-vie comme levier pour bonifier l’impact d’un don à la Fondation. Outre les avantages fiscaux dont vous pourriez profiter, le don d’une police d’assurance-vie peut vous permettre d’augmenter significativement le montant de votre don à la Fondation, sans qu’il ne vous en coûte plus que le montant initial d’argent que vous souhaitiez donner.

Cliquez ici pour accéder à notre fiche sur le don d’une police d'assurance-vie

Don d’un REER ou d’un FERR

Une autre façon de faire un don à la Fondation est de donner une partie ou la totalité de l’argent ou des titres détenus dans votre régime enregistré de retraite, par exemple vos REER ou vos FERR.

Par exemple, saviez-vous qu’à votre décès le montant total de votre REER ou de votre FERR sera ajouté à votre revenu, ce qui pourrait donner lieu au paiement d’un important montant d’impôt par votre succession? Pour en connaître davantage :

Cliquez ici pour accéder à notre fiche sur le don de REER et/ou de FERR

Don d’œuvres d’art

Le don d’une œuvre d’art à la Fondation  peut servir à atteindre un ou l’autre des objectifs suivants : 

o   Être inclus dans la collection d’œuvres d’art de la Fondation et être installée sur un des nombreux murs de l’Hôpital et participer ainsi au mieux-être des patients et du personnel ;

o   Être revendu par la Fondation afin d’amasser de l’argent et contribuer à la réalisation de la mission de la Fondation.

Concernant le don d’œuvres d’art, il est très important de savoir que les règles fiscales des gouvernements fédéral et provincial applicables aux dons d’œuvres d’art ne sont pas les mêmes. Vous pouvez communiquer avec nous pour en connaître davantage à ce sujet.

Par ailleurs, il existe d’autres formes de dons planifiés, tel que le don d’un bien immobilier, la rente de bienfaisance, la création de fiducie, qui sont plus complexes et nécessitent une préparation plus détaillée. Bien qu’il nous fera plaisir d’en discuter avec vous, ces dons font généralement partie d’une planification successorale élaborée, requérant l’intervention de conseillers financiers spécialisés.

Avant de concrétiser votre don

Une fois que vous aurez opté pour une forme ou une autre de dons planifiés, il est fortement  recommandé d’en discuter avec un conseiller qui vous connait ou qui connaît votre situation  financière (planificateur financier, notaire, comptable, fiscaliste, etc.).

N’hésitez pas à en parler avec nous!

Vous aimeriez en connaître davantage ou discuter de toute question relative à la question des dons planifiés? Nous vous invitons à communiquer avec Me Marie-Claude Tellier, au 514-338-2303, poste 3 ou encore à l’adresse courriel : marie-claude.tellier.cnmtl@ssss.gouv.qc.ca